Marque renouvelée - Marque en non vigueur
SINSOL
Numéro de dépôt :
1025384
Date de dépôt :
17/08/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SINSOL
Déposée le 17 août 1977 par SINMAST-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SINSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SINSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025384.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SINSOL est expirée depuis le 17 août 1987.
SINMAST-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-012